Noiseau

Ville de Noiseau

icone Noiseau

MENTIONS LÉGALES

Identification de l'Éditeur

Nom de la collectivité : Mairie de Noiseau

Adresse : 2 rue Pierre Viénot, 94880 Noiseau, France

Téléphone : +33 (0)1 56 74 15 70

Site Web : www.noiseau.fr

Email : cabinet.maire@noiseau.fr

Directeur de la publication : Monsieur le Maire Yvan FEMEL

Hébergement

Nom de l’hébergeur : OVHcloud

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007

Propriété Intellectuelle

Les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de la Mairie de Noiseau, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de la Mairie de Noiseau.

Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Mairie de Noiseau pour la gestion des demandes des administrés et des services municipaux. Elles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans et sont destinées aux services concernés au sein de la mairie. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :
Responsable des données personnelles

  • Adresse : 2 rue Pierre Viénot, 94880 Noiseau, France
  • Email :

Cookies

Le site www.noiseau.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Accessibilité

La Mairie de Noiseau s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005. Un plan d’amélioration de l’accessibilité est en cours de mise en œuvre.

Litiges

Les présentes conditions du site www.noiseau.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend la mairie.

Contact

Pour toute question, information sur les services municipaux présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : cabinet.maire@noiseau.fr

Photos et illustrations

Les photos et illustrations présentes à la mise en ligne du site : https://www.noiseau.fr :

  • ont été téléchargées sur le site d’images libres de droits Freepik (https://fr.freepik.com/) selon les conditions légales d’utilisation en vigueur sur ce site en juin 2024.
  • ont été photographiées par le Service Communication de la Mairie de Noiseau
Retour en haut